Joueurs connectés (2/92)
.Roronoa4712s Avatar.Roronoa4712.Craftine09s Avatar.Craftine09

Code Minarexien

Temps estimé :9 minutes 208 views

Le Code Minarexien définit les lois qui régissent la vie au sein de Minarexia. Il est universel et doit être connu de tous. Le non-respect de la législation en vigueur est passible de sanctions immédiates, sans aucun préavis.

Les lois s’appliquent sur tous les territoires accessibles en jeu, ainsi que sur le Discord,  le lendemain de leur publication. Sauf indication contraire, l’application d’une loi n’est pas rétroactive.

La rédaction, l’amendement ou le retrait des lois est sous la responsabilité du Juge. Toute modification du Code Minarexien est soumis à l’approbation de l’administration.

Chaque citoyen peut proposer des amendements au Code Minarexien. Les amendements sont débattus et votés lors d’une assemblée.

Code Civil

Les lois civiles régissent les droits et devoirs applicables à tous les citoyens au sein de la ville.

Article 1

Il est interdit de porter atteinte à la vie ou à la santé d’un citoyen. Chaque personne peut disposer de son corps et attendre le respect de sa personne physique et morale dans le respect des lois les plus restrictives.

Article 2
  1. Chaque habitant doit détenir un passeport Minarexien pour être citoyen de la ville. La demande de passeport doit être réalisée par courrier auprès de la Mairie dans délai maximum d’1 mois après l’emménagement. Il est nécessaire d’être citoyen pour pouvoir acquérir des terrains, ouvrir des boutiques, candidater et voter aux élections, créer une guilde, se marier, etc.
  2. Un citoyen est considéré comme disparu s’il n’a donné aucun signe de vie sur Minarexia pendant une durée de 2 mois, et s’il n’a pas prévenu de son absence. Dès lors qu’une disparition est déclarée par l’administration, l’habitant est déchu de sa citoyenneté ; ses possessions terrestres et financières deviennent la propriété de la Mairie.
Article 3

L’atteinte à la propriété privée d’autrui n’est pas autorisée (destruction des biens, vols dans les coffres ou tonneaux, etc.). Il est interdit de pénétrer dans une propriété privée (terrain, habitation, île) sans y être invité par son propriétaire.

Article 4

L’atteinte à la propriété publique n’est pas autorisée (destruction des routes, de l’éclairage public, des bâtiments publics, etc.). En outre, la destruction ou tentative de destruction de la météorite et des montgolfières est prohibée.

Article 5

Les décharges sauvages sont prohibées.

Article 6

Aucun minage de ressource ne sera toléré au sein de la ville. Il n’est possible de miner qu’au sein des mondes Ressources, End et Nether.

Article 7

L’exploration et l’exploitation du monde hors des limites de la ville n’est pas autorisée.

Article 8

Tout citoyen peut être propriétaire d’au maximum 10 terrains à la fois.

Article 9

La modification et l’agrandissement des terrains sont proscrits, sauf autorisation préalable d’un membre de l’administration. L’aménagement du sous-sol est autorisée, dans le respect strict de la limite du terrain définie en surface.

Article 10

Le propriétaire d’un terrain doit être identifiable facilement, par exemple par le placement d’un panneau visible avec son nom.

Article 11

Les constructions doivent respecter un style médiéval ou moderne. Les constructions dans la zone des docks doivent respecter un style italien.

Article 12

Chaque habitation doit intégrer dans sa construction une boîte aux lettres. Les habitations de style médiéval doivent également comporter une cheminée.

Article 13

La création de portail vers d’autres mondes est prohibée, sauf autorisation préalable d’un membre de l’administration.

Article 14

Le prosélytisme est interdit. Minarexia reconnaît la liberté de culte. Ainsi, chacun peut croire et adhérer à une religion fictive, tant qu’elle respecte la législation en vigueur.

Article 15
  1. Les citoyens de Minarexia ont le droit de vote.
  2. Chaque citoyen peut se porter candidat aux élections organisées par la Mairie. Un citoyen ne peut cumuler deux mandats simultanément.
Article 16

Chaque personne a le droit de penser ce qu’il souhaite. Cependant, il ne sera pas toléré l’expression d’une pensée sexiste, raciste, homophobe, ni les discours de haine.

Article 17

Minarexia reconnaît la liberté de la presse et, par conséquent, tout article éditorial d’un journal ne peut être poursuivi pour ses propos tant qu’il respecte la législation en vigueur.

Article 18
  1. Tout citoyen a le droit de rejoindre ou de créer une guilde au seine de la ville.
  2. Chaque guilde doit rédiger un règlement intérieur qui ne peut en aucun cas déroger aux lois de Minarexia. La version initiale du règlement doit être approuvée par l’administration, ainsi que toute modification ultérieure.
  3. Une guilde peut acquérir un terrain, sur approbation de l’administration. Ce terrain est à destination de la guilde et ne peut pas être utilisé à d’autres fins. En outre, l’ouverture de boutiques y est interdite. Le style des constructions doit suivre le style défini pour la ville de Minarexia (Article 11), sauf dérogation accordée par l’administration.
  4. Les guildes sont soumises aux lois et à la ville de Minarexia. Elles ne sauraient mettre en place un système politique indépendant.

Code de Minage

Les lois de minage régissent les droits et devoirs applicables à tous les citoyens hors de la ville.

Article 1

Le minage est autorisé exclusivement au sein des mondes Ressources, End et Nether.

Article 2

L’exploitation de fermes automatisées ou semi-automatisées n’est autorisée que dans le monde Fermes. Celles-ci doivent rester d’une taille raisonnable. L’utilisation de PNJ est limitée à 30 maximum (par habitant ou par association d’habitants). Au sein de la ville, seuls les champs de cultures sont autorisés, avec une récolte manuelle.

Article 3

Toute construction de ferme doit faire l’objet d’une demande préalable auprès des services de la Mairie. Une fois le permis de construire accordé, une déclaration doit être postée sur le Forum.

Code Commercial

Les lois commerciales régissent les droits et devoirs des commerçants, ainsi que le fonctionnement du système économique.

Article 1

Tout habitant se doit de respecter l’économie de la ville. Les tentatives de destruction de l’économie en trichant, en exploitant des fermes ou usines automatiques de ressources revendables à la banque, en prenant le monopole sur certaines ressources, ou par tout autre moyen, seront sanctionnées par l’expulsion immédiate de la ville.

Les logiciels de type Xray sont détectés par l’anti-cheat et entraînent le bannissement automatique de l’IP et du compte.

Article 2

Tous les citoyens sont autorisés à faire des opérations de troc.

Article 3

Chaque citoyen peut être propriétaire d’au maximum 4 boutiques au sein de la ville, 1 shop sur le Marché et 1 cellule au Centre Commercial.

Article 4

Tout citoyen souhaitant ouvrir une boutique doit être en possession d’une licence professionnelle d’exploitation. Celle-ci peut être obtenu auprès de l’Elu du Commerce ou de la Mairie.

Les licences professionnelles sont catégorisées comme suit :

  • Licence Marché : 5 000 € pour 1 shop sur le marché (5 coffres maximum) ;
  • Licence Centre Commercial : 10 000 € pour 1 cellule commerciale
  • Licence Boutique : 25 000 € (pour 1 à 4 boutiques).

La licence professionnelle d’exploitation peut être révoquée à tout moment en cas de manquement. Tous les commerces attachés à celle-ci sont alors fermés administrativement, jusqu’à mise en conformité.

Article 5

Tout commerce doit être en mesure de vendre les biens et services qu’il propose. Les stocks doivent être approvisionnés régulièrement, les services doivent être effectués dans un délai correct. L’Elu du Commerce s’assure de la conformité des commerces et de leur bon fonctionnement.

Article 6

Les commerces d’achat/vente immobilière peuvent acquérir 5 terrains par agent immobilier (en supplément des 5 terrains autorisés pour chacun des citoyens) dans la limite de 15 terrains au total. Les terrains doivent être mis en vente dans un délai rapide afin de permettre aux nouveaux habitants de les acquérir. La plus-value à la revente d’un terrain nu est autorisée dans la limite de 30% maximum.

Code Pénal

Article 1

Les infractions sont catégorisées selon leur gravité, comme suit :

  • Contraventions ;
  • Délits ;
  • Crimes.
Article 2

Sont des contraventions :

  • La construction, pose de blocs, aménagement d’un espace sans autorisation préalable du propriétaire ;
  • Le grief non intentionnel (fait de casser ou d’abîmer le bien d’autrui sans intention de nuire) ;
  • Les vulgarités répétées ;
  • Le non-respect de la surface attribuée, de la taille déclarée d’une parcelle.
Article 3

Sont des délits :

  • Le vol ;
  • Le grief intentionnel (fait de casser ou d’abîmer le bien d’autrui avec intention de nuire) ;
  • Les insultes et vulgarités ciblées ;
  • Les violences physiques ;
  • Le minage dans les zones non autorisées.
Article 4

Sont des crimes :

  • L’entrave (fait de gêner l’exercice de la justice et des droits politiques) ;
  • Le meurtre ;
  • La tentative de meurtre, s’il est possible de démontrer que le seul fait de surprendre la personne a permis de l’empêcher ;
  • La corruption (fait de proposer un quelconque avantage personnel à un agent ou responsable afin de bénéficier d’un traitement préférentiel) ;
  • La triche.
Article 5

En cas de récidive, la peine maximale applicable pour l’infraction est doublée.

Article 6

Les sanctions pénales applicables sont définies comme suit :

Contraventions
DescriptionAmendeSanctions additionnelles
Construction sans autorisation1 000 € + 20 € par bloc non déclaré
Grief non intentionnel150 – 2 000 €
Vulgarités répétées1 000 – 2 500 €
Non-respect de la surface attributée10 € par bloc supplémentaire
Commerce sans licence professionnelle1 500 €Interdiction de diriger une entreprise pendant 2 semaines
Délits
DescriptionAmendeSanctions additionnelles
Vol1 000 € + 2 500 €Remboursement des biens volés
Grief intentionnel5 000 €
Insultes et vulgarités ciblées5 000 €2 jours de prison
7 jours de mise au silence
Violences physiques200 – 2 500 €
Minage non autorisé50 € par bloc minéRéparation de la zone abîmée
3 jours de prison
Crimes
DescriptionAmendeSanctions additionnelles
Entrave2 000 €7 jours de mise au silence
Meurtre500 – 5 000 €5 jours de prison
Corruption500 – 5 000 €7 jours de prison
10 jours de mise au silence
Triche30 000 €Bannissement temporaire de 15 jours ou bannissement définitif

Partager ce document

Code Minarexien

Ou copier le lien

CONTENU

MINAREXIA

Serveur Minecraft vanilla de survie semi-RP réservé aux adultes et entièrement gratuit.

Le serveur Minarexia n’est en aucun cas affilié aux studios Mojang ou à Microsoft